Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPINESS
Monsieur RICHARD Daniel

Numéro de dépôt :
1558110
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/1999
HAPPINESS de RICHARD Daniel

Présentation de la marque HAPPINESS

Déposée le 26 octobre 1989 par monsieur RICHARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAPPINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RICHARD Daniel domicilié(e) 138 Rue du 8 mai 1945, 69100 VILLEURBANNE - France.

La marque HAPPINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPINESS est expirée depuis le 26 octobre 1999.

RICHARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CORCHE GRAVE , CHATEAU LA PRADE , CHATEAU DE LA PRADE , VISU-PLAC , NEW STONE , CAA CENTRALE ALREENNE AUTOMOBILES , DisProPorTioN , ANSWER


Monsieur RICHARD Daniel - 138 Rue du 8 mai 1945, 69100 VILLEURBANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

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